Quels sont les règlements pour la location d’un condo?

Quels sont les règlements pour la location d’un condo?

Alors que le marché du condo a explosé dans les grandes métropoles, c’est aujourd’hui toutes les villes qui ont succombé à l’attrait des appartements en copropriétés, plus connus sous le nom de condominiums. C’est que leurs avantages sont nombreux: allure moderne, immeubles toutes commodités, frais partagés, etc. Dans un tel contexte, et avec une croissance prévue du nombre de condos et du marché de la location, on peut déjà observer un phénomène qui va être grandissant; celui de la location de condo. Mais qu’en est-il des lois et règlements pour les locations de condo?

En effet, puisque le condominium ne s’inscrit pas exactement dans le même cadre qu’un appartement ou immeuble locatif, il est important, autant pour les propriétaires que pour les locataires, de savoir dans quoi ils s’engagent exactement. Petit tour d’horizon des particularités d’une location de condo.

Prendre connaissance du règlement

Toute copropriété établit son propre règlement, régissant les règles de vie en communauté au sein de l’immeuble. Ainsi, les accès aux pièces et services communs sont détaillés, comme la piscine, la salle de sport ou la terrasse. Les règles de vie commune, régissant le bruit, les modalités de déménagement, de chauffage ou d’utilisation des balcons par exemple peuvent également y être spécifiées.

Le propriétaire se doit de partager avec son locataire une copie de ce règlement dans un délai raisonnable. Dès ce moment, le locataire est responsable du respect de ce règlement en vertu du bail qui le lie à son propriétaire.

Avertir le syndicat des propriétaires

Puisque les condos fonctionnent comme des copropriétés, il en est du devoir de propriétaire d’informer les copropriétaires de l’immeuble, à travers son syndicat, de l’arrivée d’un nouveau locataire. Ceci permet également de rappeler le règlement en vigueur, et par la suite, d’informer le locataire des informations majeures liées à l’immeuble. En effet, bien qu’un locataire ne participe pas aux rencontres de copropriétaires, il est tenu d’être informé de travaux importants qui pourraient influer sur sa vie au sein de l’immeuble.

Il est également important de noter qu’à titre de copropriétaires, les autres propriétaires de l’immeuble ont le droit d’exiger le départ d’un locataire. En effet, s’il est prouvé qu’un locataire porte préjudice au bon fonctionnement d’un immeuble, par exemple avec du bruit incessant ou des dégradations de matériel, les copropriétaires se donnent le droit de réclamer son départ et la rupture de son bail.

Location à court terme

Bien qu’il ne soit généralement pas problématique de louer son appartement dans le cadre d’un condominium, il arrive de plus en plus souvent que les règlements interdisent les locations à court terme. En effet, avec la croissance des locations touristiques de quelques jours, il devient fréquent que les syndicats de copropriétaires refusent le droit de louer dans un tel cadre, estimant que leur confort ou sécurité puissent en être affaiblie. Dans ce cas, il est important de non seulement s’assurer de respecter le règlement, mais aussi de le partager avec son locataire de long-terme.

 

Une location de condo peut être très rentable, selon le secteur où l’on se trouve, et les statistiques semblent démontrer que l’on verra de plus en plus ce schéma se produire dans un futur proche. Pour éviter tout désagrément et s’assurer d’une location en bonne et due forme, il est recommandé de se renseigner auprès de son syndicat et/ou de professionnels de l’immobilier avant de se lancer dans cette aventure.